Les formes généralement acceptées pour la date de publication sont les suivantes :
- (2024).
- (2024, novembre).
- (2024, 16 novembre).
- (2024, automne).
- (s. d.).

L'APA requiert d'insérer un alinéa (i.e. une tabulation) d'environ 1 cm au début de la deuxième ligne et des lignes subséquentes de chaque référence. À cause de contraintes techniques, ces retraits ne sont pas présents dans les modèles ci-dessous.

Pour les références en anglais, seule la première lettre du titre (et du sous-titre, si applicable) est en majuscule. S'il s'agit d'un ouvrage en français, seule la première lettre du titre sera en majuscule; la première lettre du sous-titre demeure en minuscule. La seule exception concerne les titres de revues en anglais, qui conservent la plupart du temps la première lettre de chaque mot significatif en majuscule.

En français, les règles d’usage sont à l’effet que le deux-points est précédé et suivi d’une espace, alors qu’en anglais il n’est pas précédé d’une espace. Ainsi, lorsque l’on cite un document en français qui possède un titre et un sous-titre, on mettra une espace avant le deux-points, comme ceci : Psychiatrie : approche intégrative. Par contre, lorsqu’on cite un document en anglais, on respectera les règles de ponctuation en usage dans cette langue, et on ne mettra pas d’espace avant le deux-points, comme ceci : Abnormal psychology: An introduction.

• Sans auteur
  Dans le texte : (Titre du document, année) ou (« Titre du document », année)
  En bibliographie : Titre du document. (date). URL ou Titre du document. (date). URL

• Sans date
  Dans le texte : (Auteur, s. d.)
  En bibliographie : Auteur, A. (s. d.). Titre du document. Éditeur. DOI ou URL

• Plusieurs documents du même auteur, sans date
  Dans le texte : (Auteur, s. d.-a), (Auteur, s. d.-b)
  En bibliographie :
  Auteur, A. (s. d.-a). Titre du document. Éditeur. DOI ou URL
  Auteur, A. (s. d.-b). Titre du document. Éditeur. DOI ou URL

• Sans titre
  Dans le texte : (Auteur, année)
  En bibliographie : Auteur, A. (date). [description du document]. Éditeur. DOI ou URL

• Sans auteur et sans date
  Dans le texte : (Titre du document, s. d.) ou (« Titre du document », s. d.)
  En bibliographie : Titre du document. (s. d.). URL ou Titre du document. (s. d.). URL

• Sans auteur et sans titre
  Dans le texte : ([description du document], année)
  En bibliographie : [description du document]. (date). DOI ou URL

• Sans date et sans titre
  Dans le texte : (Auteur, s. d.)
  En bibliographie : Auteur, A. (s. d.). [description du document]. Éditeur. DOI ou URL

• Sans auteur, sans date et sans titre
  Dans le texte : ([description du document], s. d.)
  En bibliographie : [description du document]. (s. d.). DOI ou URL

Auteur, A., Auteur, B. et Auteur, C. (année). Titre de l'article. Titre du périodique, volume(numéro), xxx-yyy. DOI ou URL

Fujioka, T., Tsuchiya, K. J., Saito, M., Hirano, Y., Matsuo, M., Kikuchi, M., Maegaki, Y., Choi, D., Kato, S., Yoshida, T., Yoshimura, Y., Ooba, S., Mizuno, Y., Takiguchi, S., Matsuzaki, H., Tomoda, A., Shudo, K., Ninomiya, M., Katayama, T. et Kosaka, H. (2020). Developmental changes in attention to social information from childhood to adolescence in autism spectrum disorders: A comparative study. Molecular Autism, 11(1), 1–17. https://doi.org/10.1186/s13229-020-00321-w

Note : Jusqu’à 20 auteurs, mentionner tous les noms d’auteur dans la référence. À partir de 21 auteurs, inscrire les 19 premiers, suivi de points de suspension ( . . . ) puis du dernier auteur cité.

Jusqu’à 20 auteurs, mentionner tous les noms d’auteur dans la référence. À partir de 21 auteurs, inscrire les 19 premiers, suivi de points de suspension ( . . . ) puis le nom du dernier auteur cité.

Côté, P., Bussières, A., Cassidy, J. D., Hartvigsen, J., Kawchuk, G. N., Leboeuf-Yde, C., Mior, S., Schneider, M., Aillet, L., Ammendolia, C., Arnbak, B., Axen, I., Baechler, M., Barbier-Cazorla, F., Barbier, G., Bergstrøm, C., Beynon, A., Blanchette, M. A., Bolton, P. S., … Ziegler, D. (2020). A united statement of the global chiropractic research community against the pseudoscientific claim that chiropractic care boosts immunity. Chiropractic and Manual Therapies, 28(1), 1-5. http://dx.doi.org/10.1186/s12998-020-00312-x

Pedersen, E., Malmberg-Heimonen, I., Finne, J., Pontoppidan, M., Dion, J., Tømmerås, T., et Tøge, A. G. (2023). Family Partner: Study protocol for a pilot randomised study of a home-visitation intervention in Norway. Scandinavian Journal of Public Health. Prépublication. https://journals.sagepub.com/doi/10.1177/14034948231189773

Voir le Manuel APA, page 318, exemple 7

Dubuc, M., Lagacé-Leblanc, J. et Massé, L. (sous presse). La transition vers les études postsecondaires : point de vue d'étudiants collégiens et universitaires ayant un TDAH. Revue des sciences de l'éducation.

Voir le Manuel APA, page 318, exemple 8

Auteur, A. (année). Titre de l'article. Titre du périodique, volume(numéro), xxx-yyy. DOI ou URL

Article de revue

Allard, T. (2022, avril). L'intelligence artificielle pourra-t-elle un jour remplacer les politiques? Science & vie, (1255), 65-75.

Article de revue (en ligne)

Cipriani, J.-P. (2023, 23 novembre). Argentine : les racines de l’extrême. L'actualité. https://lactualite.com/monde/argentine-les-racines-de-lextreme/

Auteur, A. (année). Titre de l'article. Titre du périodique, volume(numéro), xxx-yyy. DOI ou URL

Article de journal

Malboeuf, M.-C. (2021, 14 février). L’impact de la COVID-19 sur le cerveau. La Presse+

Article de journal (en ligne)

Marin, S. (2022, 8 mars). La Russie boycotte les audiences de la Cour internationale sur la guerre en Ukraine. Le Devoir. https://www.ledevoir.com/monde/682842/la-russie-boycotte-les-audiences-de-la-cour-internationale-sur-l-invasion-de-l-ukraine

Auteur, A. et Auteur, B. (dir.). (Date). Titre du livre. Maison d’édition. URL

Nolan, J. J., Crispino, F. et Parsons, T. (dir.). (2021). Policing in an age of reform: An agenda for research and practice. Palgrave Macmillan. https://doi.org/10.1007/978-3-030-56765-1

Note : la mention (dir.) peut être utilisée en position d'auteur pour préciser le rôle de directeur scientifique. Cela est particulièrement utile pour alléger les références d'ouvrages ayant une longue liste de contributeurs, souvent avec des niveaux de responsabilité variés (révision technique, correction, mise en forme, etc.).

Auteur, A. (année). Titre du livre (traduit par A. Traducteur; x^e éd., vol. y). Maison d'édition. (Ouvrage original publié en année)

Schiavone, A. (2020). Une histoire de l’égalité : leçons pour le XXIe siècle (traduit par G. Puma). Fayard. (Ouvrage original publié en 2019)

Note : Pour les livres traduits, on cite l'auteur original de l'oeuvre en combinaison avec le titre, la date de publication et la maison d'édition de la traduction. Les mentions de responsabilité liées à la traduction ou l'adaptation, ainsi que l'édition, s'insèrent entre parenthèses à la suite du titre. L'année de publication de l'ouvrage en langue originale s'ajoute en fin de la référence. La citation textuelle se présente en indiquant à la fois l'année de publication de l'ouvrage original et celle de la traduction : (Schiavone, A., 2019/2020).

Auteur, A. (année). Titre du livre (x^e éd., vol. y). Maison d'édition. URL.

Roulin, J.-M. (dir.). (2005). Corps, littérature, société (1789-1900). Presses universitaires de Saint-Étienne. https://doi.org/10.4000/books.puse.3099.

American Psychiatric Association. (2013). Diagnostic and statistical manual of mental disorders DSM-5 (5^e éd.). https://dsm.psychiatryonline.org/doi/book/10.1176/appi.books.9780890425596

American Psychiatric Association. (2015). DSM-5 : manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux (traduit par J.-D. Guelfi et M.-A. Crocq; 5^e éd.). Elsevier Masson. (Ouvrage original publié en 2013)

Auteur, A. (année). Titre du chapitre. Dans A. Directeur et B. Directeur (dir.), Titre du livre (x^e éd., vol. x, p. xx-yy). Maison d'édition.

Rachédi, L. et Legault, G. (2019). Le modèle interculturel systémique : considérer les contextes. Dans L. Rachédi et B. Taïbi (dir.), L’intervention interculturelle (3^e éd., p. 144-167). Chenelière Éducation.

Note : L'APA permet de citer des chapitres seulement lorsque ces chapitres ont été signés par des auteurs différents et publiés sous la supervision d'un directeur scientifique. Lorsque les chapitres ne sont pas signés individuellement, il faut plutôt utiliser la forme générale pour les livres. Il est alors possible de préciser, dans la citation, la page d'où provient l'idée ou l'extrait, comme ceci : (Pervin et John, 2005, p. 56).

Auteur, A. (année). Titre du chapitre (traduit/adapté par A. Traducteur). Dans A. Directeur et B. Directeur (dir.), Titre du livre (x^e éd., vol. x, p. xx-yy). Maison d'édition. (Ouvrage original publié en année)

Kerr, N. (2022). Transmission de l’information clinique (adapté par N. Gagnon). Dans P. A. Potter, A. G. Perry, P. A. Stockert et A. M. Hall (dir.), Fondements généraux (5^e éd., p. 173-231). Chenelière Éducation. (Ouvrage original publié en 2021)

Note : Pour les livres traduits, on cite l'auteur original du chapitre, suivent les mentions de responsabilité liées à la traduction ou l'adaptation, ainsi que l'édition, entre parenthèses. L'année de publication de l'ouvrage en langue originale s'ajoute en fin de la référence. La citation textuelle se présente en indiquant à la fois l'année de publication de l'ouvrage original et celle de la traduction : (Kerr, N., 2019/2020).

Pour identifier l'auteur, trouver la mention "Auteurs", "Par", "Rédacteur" sur la couverture ou la page titre. Si cette mention est introuvable, inscrire le nom d'organisme comme auteur.

Organisme identifié comme auteur

Nom du ministère ou de l'organisme. (date). Titre (publication no xxxx [si disponible]). Éditeur [si différent de l'auteur]. DOI ou URL 

Ministère de l'Économie et de l'Innovation. (2022, 17 mars). Des jeunes entrepreneurs québécois récompensés pour la qualité et l’originalité de leurs projets d’entreprise. https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/des-jeunes-entrepreneurs-quebecoisrecompenses-pour-la-qualite-et-loriginalite-de-leurs-projets-dentreprise-38671

Personne identifiée comme auteur

Auteur, A. (date). Titre (publication no xxxx [si disponible]). Éditeur. DOI ou URL

Lemay, L. et Lemire, J. (2023). Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupe d’enfants de 0 à 5 ans) : foire aux questions. Ministère de la Famille. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Service_de_garde/FAQ-qualite-educative.pdf

Conroy, S., Burczycka, M. et Savage, L. (2019, 12 décembre). La violence familiale au Canada : un profil statistique, 2018 (publication no 85-002-X). Statistique Canada. https://www150.statcan.gc.ca/n1/fr/pub/85-002-x/2019001/article/00018-fra.pdf?st=f2JIBymZ

Note : Lorsqu'une personne est identifiée comme auteur dans un document produit par Statistique Canada, inscrire ce nom comme auteur. Dans le cas contraire, inscrire Statistique Canada comme auteur et omettre cette information à la position de l'éditeur.

Auteur, X. (date). Titre de la littérature grise [description]. Éditeur [si différent de l'auteur]. URL

Prix des libraires du Québec. (2025, 13 février). Dévoilement des finalistes du Prix de libraires 2025 : catégorie adulte [communiqué de presse]. https://us7.campaign-archive.com/?e=%5bUNIQID%5d&u=5a50c2da8b8dc30cfe76e7b64&id=8d2fe6f5cf

Auteur, A., Auteur, B. et Auteur, C. (date). Titre du rapport. Éditeur [si différent de l'auteur]. DOI ou URL

Hydro-Québec. (2020). Voir grand avec notre énergie propre : rapport annuel 2019. https://www.hydroquebec.com/data/documents-donnees/pdf/rapport-annuel-2019-hydro-quebec.pdf

Entrée consultée. (année). Dans A. Directeur et B. Directeur (dir.), Titre de l'ouvrage (vol. x, p. xxx-yyy). Éditeur.

Entrée d’un dictionnaire imprimé

Anorexie mentale. (1999). Dans H. Bloch (dir.), Grand dictionnaire de la psychologie (p. 61-62). Larousse-Bordas.

Entrée d'un dictionnaire en ligne

Mirage. (s. d.). Dans Le Grand Robert de la langue française. https://grandrobert.lerobert.com/robert.asp

Auteur, A. (s. d.). Entrée consultée. Dans A. Directeur et B. Directeur (dir.), Titre de l'ouvrage (vol. x, p. xxx-yyy). Éditeur.

Brunn, A. (s. d.). Rhétorique, notion de. Dans Encyclopædia Universalis. https://www.universalis-edu.com/encyclopedie/rhetorique-notion-de/

Entrée consultée. (date). Dans Wikipédia. URL 

Behaviorisme. (2020, 31 juillet). Dans Wikipédia. https://fr.wikipedia.org/wiki/Comportementalisme

Note : La date doit correspondre à la date de publication de la version consultée et non la date à laquelle la page a été consultée. Pour citer l'URL de la version archivée d'un article sur Wikipédia, sélectionner « Voir l’historique », et cliquer sur l'heure et la date de la version consultée.

Auteur, A. (année). Titre : sous titre (numéro de publication)  [thèse ou mémoire, Institution d'attache]. ProQuest Dissertations and Theses Global.

Morovat, N. (2024). Model-based predictive control strategies and renewable integration for energy flexibility enhancement in school buildings​ (publication n^o 31238668) [thèse de doctorat, Concordia University]. ProQuest Dissertations and Theses Global.

Note : Le numéro qui doit apparaitre est le numéro d'identification fourni par ProQuest.

Auteur, A. (année). Titre : sous titre [thèse de doctorat inédite ou mémoire de maîtrise inédit]. Institution d'attache.

Gagnon, D. (1970). Denis de Rougemont et sa passion de l'Occident [thèse de doctorat inédite]. Université du Québec à Trois-Rivières.

Nom du conférencier. (date). Titre de la présentation [présentation d’un conférencier invité]. Département, Université. Portail de cours UQTR. URL

Pinsonneault, M. (2018, 19 mars). Évaluation de programme : exemple de l’évaluation de l’implantation et des effets du Summer Treatment Program for Pre-Kindergarteners (STP-PreK) [présentation d’une conférencière invitée]. Département de psychologie, Université de Montréal. StudiUM. https://studium.umontreal.ca/

Nom, A. (journaliste). (date). Titre du reportage ou de l'épisode (saison x, épisode y) [type de contenu]. Dans A. Réalisateur (réalisateur), Titre de l'émission. Compagnie de production. URL

Bussières McNicoll, F. (journaliste). (2019, 19 novembre). Aider les femmes autochtones en difficulté [reportage]. Dans H. Brassard (réalisateur), Le Téléjournal. Société Radio-Canada. https://ici.radio-canada.ca/info/videos/1-8182464/aider-femmes-autochtones-en-difficulte?isAutoPlay=1

Nom, A. (date). Titre du reportage ou de l'épisode [type de contenu]. TED Conferences. URL

Peterson, D. (2019, mars). Why language is humanity’s greatest invention [vidéo]. TED Conferences. https://www.ted.com/talks/david_peterson_why_language_is_humanity_s_greatest_invention

Note : Lorsque la vidéo vient du site Web TED, utiliser le nom du présentateur comme auteur. Lorsque la vidéo vient de YouTube, utiliser le propriétaire du compte YouTube comme auteur pour faciliter le repérage de la source; vous pouvez nommer le présentateur directement dans le texte si vous le souhaitez: « Peterson explique comment la civilisation repose sur l'existence du langage (TED Talks, 2019) ». 

Auteur, A. [pseudonyme, si disponible]. (date). Titre de la vidéo [vidéo]. Nom de la plateforme. URL

Brillaud, B. et Soulat, J. [Nota Bene]. (2024, 5 septembre). La première épave pirate retrouvée! [vidéo]. YouTube. https://youtu.be/36hwB8BZlXA?feature=shared

Note. Lorsque la vidéo vient de YouTube, utiliser le propriétaire du compte YouTube comme auteur pour faciliter le repérage de la source. Vous pouvez nommer le présentateur directement dans le texte si vous le souhaitez.

Animateur, A. (animateur). (date). Titre de l'épisode (n^o de l'épisode) [type de contenu]. Dans Titre de l'émission. Compagnie de production. URL

Panasuk, A. (animateur). (2018, 15 octobre). Chemin de croix : les enfants fantômes (n^o 6) [épisode d'un balado audio]. Dans Histoires d'enquête. Radio-Canada Ohdio. https://ici.radio-canada.ca/ohdio/balados/5548/histoires-enquete-reportage-proces-affaire-judiciaire/417928/panasuk-pakuashipi-cote-nord-disparition

Interviewé, A. (date). Titre de l'entrevue ou de la chronique [type de contenu]. Dans Titre de l'émission. Compagnie de production. URL

Côté, A. (2024, 28 avril). IKEA, une entreprise éco-responsable? [entrevue radiophonique]. Dans Feu vert. Radio-Canada Ohdio. https://ici.radio-canada.ca/ohdio/premiere/emissions/feu-vert/segments/rattrapage/496021/amelie-cote-ikea-entreprise-eco-responsable-ecoblanchiment

Note : La mention de responsabilité principale pour les entrevues ou les chroniques est attribuée à l'interviewé/chroniqueur. 

Auteur, X. (date). Titre en italique. Nom du site. URL

Radio-Canada (2022, 9 mars). 5000 civils ukrainiens ont pu quitter Soumy via un couloir humanitaire. ICI Radio-Canada. https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/1867299/couloirs-humanitaires-evacuation-civil-guerre-ukraine

Auteur, X. (date). Titre du billet. Nom du blogue. URL

St-Pierre, J. (2019, 29 octobre). Trois albums pour parler de différence. J'enseigne avec la littérature jeunesse. https://enseignerlitteraturejeunesse.com/2019/10/29/trois-albums-pour-parler-de-difference/

Lorsque l'on cite un site web dans son ensemble, on donne uniquement l'adresse du site entre parenthèses dans le texte. Aucune référence correspondante n'est requise en bibliographie.

Exemple:

Psychomédia (http://www.psychomedia.qc.ca) est un site Web québécois qui contient, entre autres, des nouvelles de la recherche dans le domaine de la psychologie.

Publication

Auteur, X. (date). Inscrire le contenu de la publication jusqu’à 20 mots [description]. Facebook. URL

Harris, K. (2020, 9 novembre). I want to speak directly to the Black women in our country. Thank you. You are too often overlooked, and [statut]. Facebook. https://www.facebook.com/KamalaHarris/posts/10159431955932923

Page Facebook

Ordre des psychoéducateurs et psychoéducatrices du Québec - OPPQ. (s. d.). Accueil [page Facebook]. Facebook. Repéré le 6 décembre 2019 à https://www.facebook.com/ordrepsed/

Note : Pour en savoir plus sur la façon de citer du contenu provenant des médias sociaux, consulter le manuel, section 10.15, p. 348-350.

Billet

UQTR – Université du Québec à Trois-Rivières. (2024, mai). 🤝L’UQTR se réjouit d’un nouveau partenariat avec Drummondville! 🙌 Grâce à un partenariat novateur avec l’Université [photo jointe] [post]. LinkedIn. https://www.linkedin.com/posts/uqtr_partenariat-innovation-recherche-activity-7196611767299436544-Y34K?utm_source=share&utm_medium=member_desktop

Note : Inscrire [emoji poignée de main] ou [emoji applaudissement] si l'emoji n'apparait pas

Profil

Ministère de la justice du Québec (MJQ). (s. d.). Accueil [page LinkedIn]. Repéré le 7 juin 2024 à https://www.linkedin.com/company/ministere-justice-quebec/

Note : Pour en savoir plus sur la façon de citer du contenu provenant des médias sociaux, consulter le manuel, section 10.15, p. 348-350.

Auteur, A. (année). Entrée consultée. Dans Nom de l'application (version) [logiciel ou application mobile]. Éditeur ou Magasin d'applications. URL

Imago AI LLC. (2018). Diazepam. Dans Smart Medical Reference (version 2.1.5) [application mobile]. App Store. https://apps.apple.com/ca/app/smart-medical-reference/id574279132

Auteur, A. (date). Titre des données [ensemble de données inédit]. Organisme ou Université.

Auteur, A. et Auteur, B. (date). Titre du document [document en préparation]. Nom du département, Nom de l'université.

Auteur, A. et Auteur, B. (date). Titre du document (document soumis pour publication]. Nom du département, Nom de l'université.

Auteur, A. et Auteur, B. (date). Titre du document. Nom du dépôt. DOI ou URL

Pelletier, C. et Martel, V. (2019). Accompagner la transformation numérique des PME : une perspective écosystémique de la création de valeur. Cognitio. https://depot-e.uqtr.ca/id/eprint/9167/

Gilbert, R. A., Davis, M. H., Gaskell, M. G. et Rodd, J. M. (2018). Listeners and readers generalise their experience with word meanings across modalities. PsyArXiv. https://doi.org/10.31234/osf.io/7492a

Loi fédérale révisée (L.R.C.) 

Dans le texte :

(Code criminel. L.R.C. (1985), ch. C-46) 

(Code criminel. L.R.C. (1985), ch. C-46, art. 235)

Référence complète en bibliographie :

Code criminel. L.R.C. (1985), ch. C-46. https://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/C-46/

Projet de loi (Canada) 

Dans le texte

(Projet de loi C-14, 2016) 

(Projet de loi C-14, 2016, art. 1) 

Référence complète en bibliographie :

Projet de loi C-14 : Loi modifiant le Code criminel et apportant des modifications connexes à d'autres lois (aide médicale à mourir). (2016). 1re sess., 42e lég. https://www.parl.ca/LegisInfo/fr/projet-de-loi/42-1/c-14  

Règlement (Canada) 

Dans le texte :

(Règlement sur le cannabis. DORS/2018-144) 

(Règlement sur le cannabis. DORS/2018-144, art. 108) 

Référence complète en bibliographie:

Règlement sur le cannabis. DORS/2018-144. https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2018-144/ 

Loi refondue du Québec 

Dans le texte :

(Loi sur l’instruction publique. RLRQ, c. I-13.3) 

(Loi sur l’instruction publique. RLRQ, c. I-13.3, art. 14)  

(Code civil du Québec. RLRQ, c. CCQ-1991) 

(Code civil du Québec. RLRQ, c. CCQ-1991, art 7) 

(Code des professions. RLRQ, c. C-26) 

(Code des professions. RLRQ, c. C-26, art. 35-38) 

Référence complète en bibliographie:

Loi sur l'instruction publique. RLRQ, c. I-13.3. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/I-13.3/

Code civil du Québec. RLRQ, c. CCQ-1991. https://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cs/ccq-1991

Code des professions. RLRQ, c. C-26. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/c-26

Loi annuelle du Québec

Dans le texte :

• (Loi modifiant la Loi concernant les soins de fin de vie et d’autres dispositions législatives. LQ. (2023). c. 15.) 
• (Loi modifiant la Loi concernant les soins de fin de vie et d’autres dispositions législatives. LQ. (2023). c. 15, art 46) 

Référence complète en bibliographie:

Loi modifiant la Loi concernant les soins de fin de vie et d'autres dispositions législatives. LQ. (2023). c. 15. 
https://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/fileadmin/Fichiers_client/lois_et_reglements/LoisAnnuelles/fr/2023/2023C15

Projet de loi (Québec) 

Dans le texte :

• (Projet de loi 115, 2016) 
• (Projet de loi 115, 2016, chap. II, sect. V, art. 11) 

Référence complète en bibliographie :

Projet de loi 115 : Loi visant à lutter contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité. (2016). 1re sess., 41e lég. https://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/fileadmin/Fichiers_client/lois_et_reglements/
LoisAnnuelles/fr/2017/2017C10F.pdf

Règlement (Québec) 

Dans le texte :

(Règlement d’application de la Loi sur la santé publique. RLRQ,  S-2.2, r. 1)  

(Règlement d’application de la Loi sur la santé publique. RLRQ,  S-2.2, r. 1, art. 5) 

(Code de déontologie des psychologues. RLRQ, c. C-26, r. 212) 

(Code de déontologie des psychologues. RLRQ, c. C-26, r. 212, art. 32) 

Référence complète en bibliographie :

Règlement d'application de la Loi sur la santé publique. RLRQ, S-2.2, r.  1. https:www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/rc/

Code de déontologie des psychologues. RLRQ, c. C-26, r. 212. https://www.canlii.org/fr/qc/legis/regl/rlrq-c-c-26-r-212/derniere/rlrq-c-c-26-r-212.html 

Dans le texte :

(Convention internationale contre le dopage dans le sport, 2005) 

(Convention internationale contre le dopage dans le sport, 2005, art. 9) 

Référence complète en bibliographie :

Convention internationale contre le dopage dans le sport. (2005, 19 octobre). https://www.unesco.org/fr/legal-affairs/international-convention-against-doping-sport