Les ententes consortiales canadiennes ou québécoises auxquelles la bibliothèque adhère contiennent une clause interdisant l’utilisation des contenus sous licence (articles, chapitres de livres, etc.) accessibles par l’entremise du Service de la bibliothèque avec les outils d’intelligence artificielle tiers. Les éditeurs ne souhaitent pas que leurs contenus alimentent ces outils.

À titre d’exemple concret, ces clauses interdisent de copier-coller le texte ou les images d’un contenu sous licence ou de télécharger un PDF dans un outil d’IA pour en générer une traduction ou un résumé.

Se référer aux conditions d’utilisation d’une ressource affichées dans Sofia.

Les conditions d’utilisation d’une ressource sont consultables dans sa notice dans l’outil de recherche Sofia. Pour les consulter, voir dans les sections « Options d’accès » ou « Accès en ligne », puis appuyer sur « Notes et conditions de licence ».  Il faudra appuyer sur « Autres liens » si « Notes et conditions de licence » n’apparaît pas. Ces conditions sont ajoutées ou mises à jour en fonction des ententes avec les éditeurs.

La condition intitulée « Intelligence artificielle » indique si la licence permet « oui » ou « non » l'utilisation du contenu avec un outil d’IA tiers. En revanche, si cette condition est absente, cela signifie qu’aucune clause spécifique n’est prévue dans la licence (clause silencieuse). Bien qu’il n’y ait ni autorisation explicite ni interdiction formelle, la Bibliothèque déconseille l’utilisation des contenus sans autorisation explicite.